Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES CARTON
Numéro de dépôt :
1596013
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque JULES CARTON
Déposée le 7 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES CARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES CARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES CARTON est expirée depuis le 7 juin 2000.
PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47